FRBSE

Fédération équestre royale de Belgique

Commission disciplinaire

Commission disciplinaire

La Commission Disciplinaire Nationale exerce ses compétences disciplinaires juridiques dans le cadre des Statuts et Règlements de la Fédération, aussi bien à l’égard de personnes physiques que morales (personnes responsables de chevaux, personnes responsables, cavaliers, officiels, Comités d’Organisation, associations et groupements, etc…) concernées de quelque manière que ce soit.

La Commission Disciplinaire Nationale exerce ses compétences conformément au chapitre IX du Règlement Général. Un recours peut, le cas échéant, être exercé auprès de la « Commission Belge d’Arbitrage pour le Sport » (CBAS) du Comité Olympique et Interfédéral Belge (COIB).

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Information importante

Enregistrement FEl des chevaux à partir de 2026

À partir de 2026, la FEl a augmenté les tarifs des enregistrements annuels.

La FRBSE ne répercutera pas l’augmentation du coût d’enregistrement FEl pour les athlètes. Pour les chevaux, l’enregistrement annuel FEl sera toutefois facturé à partir de 2026.

Ce coût sera facturé lors de la première transmission de la candidature du cheval au cours de l’année en cours et apparaîtra automatiquement dans le panier. Enregistrement annuel FEl du cheval (à partir de 2026) : 65 € HTVA / an

Daarnaast verlaagt KBRSF de administratieve inschrijvingskost van €29 naar €25 (excl. btw).

Par ailleurs, la FRBSE réduit les frais administratifs d’inscription de 29 € à 25